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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEMOISY
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LIMPIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIMPIA
S.A. DEMOISY S.A

Numéro de dépôt :
98748338
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2018

Présentation de la marque LIMPIA

Déposée le 2 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) DEMOISY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIMPIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEMOISY domicilié(e) 41 Route de Seurre,21204 BEAUNE (dossier no 2383308) - 21204 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 920 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DEMOISY domicilié(e) BP 135,21204 BEAUNE CEDEX (dossier no 2383308) - 21204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIMPIA est expirée depuis le 2 septembre 2018.

DEMOISY a également déposé les autres marques suivantes : LIMPIA SEPARATOR


S.A. DEMOISY S.A - 41 Route de Seurre,21204 BEAUNE (dossier no 2383308) - 21204 - France - SIREN 515920247


S.A. DEMOISY - BP 135,21204 BEAUNE CEDEX (dossier no 2383308) - 21204 - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383308 - Publication au BOPI 2008-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Matériel agricole ou industriel destiné à l'épuration, au séchage, à la séparation et au traitement en général de tous effluents.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.